ISO/TC 323 - Économie circulaire

Informations

Secrétariat: AFNOR (France)

Manager du comité:

Mme Mélissa De Medeiros
Président(e) (jusqu'à fin 2025):

Mrs Catherine Chevauche
Responsable de programmes techniques ISO [TPM]:

Ms Monja Korter

Responsable éditorial ISO [EM]:

Ms Nicola Perou
Date de création: 2018

Domaine des travaux

Normalisation dans le domaine de l’économie circulaire en vue d’élaborer des cadres de référence, des recommandations, des outils d'aide et des exigences pour la mise en oeuvre des activités de toutes les organisations impliquées afin de maximaliser la contribution au développement durable

Sont exclues :

les aspects de l'économie circulaire déjà couverts par des comités techniques existants

Note: Parallèlement, le TC 323 de l'ISO travaille en collaboration avec les comités existants sur les sujets qui peuvent favoriser l'économie circulaire

Liens utiles

Programme technique

Projets de travail et nouveaux projets préliminaires
Plans d'action

Plans d'action pour examen public
Espace de travail

Documents de travail (compte utilisateur nécessaire)
Applications électroniques ISO

Outils TI pour l'élaboration des normes

Ce comité contribue avec 4 normes auxObjectifs de développement durable suivants :

Pas de pauvreté

Faim «zéro»

Bonne santé et bien-être

Éducation de qualité

Égalité entre les sexes

Eau propre et assainissement

Énergie propre et d'un coût abordable

Travail décent et croissance économique

Industrie, innovation et infrastructure

Inégalités réduites

Villes et communautés durables

Consommation et production responsables

Mesures relatives à la lutte contre les changements climatiques

Vie aquatique

Vie terrestre

Paix, justice et institutions efficaces

Normes ISO publiées *

Projets de normes ISO *

Membres participants

Membres observateurs

* ce nombre inclut les mises à jour

Structure
Liaisons

Référence	Titre	Type
ISO/TC 323/AG	Communication	Groupe de travail
ISO/TC 323/AHG 1	Enquête	Groupe de travail
ISO/TC 323/CAG	Groupe consultatif du président	Groupe de travail
ISO/TC 323/STTF	Groupe de travail pour les traductions en espagnol	Groupe de travail
ISO/TC 323/WG 5	Fiche de données de circularité des produits	Groupe de travail

Groupes de travail mixtes dont la responsabilité incombe à un autre comité

Référence	Titre
ISO/TC 207/SC 5/JWG 14	GT mixte ISO/TC 207/SC 5 - ISO/TC 323: "Secondary materials"

Comités en liaison vers le ISO/TC 323

Les Comités ci-dessous peuvent accéder aux documents du ISO/TC 323:

Référence	Titre	ISO/CEI
IEC/TC 1	Terminologie	IEC
IEC/TC 111	Normalisation environnementale pour les produits et les systèmes électriques et électroniques	IEC
ISO/CASCO	Comité pour l'évaluation de la conformité	ISO
ISO/IEC JTC 1/SC 31	Techniques automatiques d’identification et de saisie de données	ISO/IEC
ISO/TC 6	Papiers, cartons et pâtes	ISO
ISO/TC 20	Aéronautique et espace	ISO
ISO/TC 38	Textiles	ISO
ISO/TC 59/SC 17	Développement durable dans les bâtiments et les ouvrages de génie civil	ISO
ISO/TC 61/SC 14	Aspects liés à l'environnement	ISO
ISO/TC 71/SC 8	Management environnemental du béton et des structures en béton	ISO
ISO/TC 107/SC 4	Revêtements par immersion à chaud (galvanisation, etc.)	ISO
ISO/TC 122/SC 4	Emballage et environnement	ISO
ISO/TC 176/SC 1	Concepts et terminologie	ISO
ISO/TC 207	Management environnemental	ISO
ISO/TC 207/SC 5	Evaluation du cycle de vie	ISO
ISO/TC 219	Revêtements de sol	ISO
ISO/TC 251	Gestion des actifs	ISO
ISO/TC 261	Fabrication additive	ISO
ISO/TC 267	Facility management	ISO
ISO/TC 268	Villes et communautés territoriales durables	ISO
ISO/TC 279	Management de l'innovation	ISO
ISO/TC 292	Sécurité et résilience	ISO
ISO/TC 297	Gestion de la collecte et du transport des déchets	ISO
ISO/TC 300	Matières solides de récupération, y compris les combustibles solides de récupération	ISO
ISO/TC 301	Management de l'énergie et économies d'énergie	ISO
ISO/TC 307	Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué	ISO
ISO/TC 322	Finance durable	ISO
ISO/TC 324	Economie du partage	ISO
ISO/TC 347	Systèmes agro-alimentaires pilotés par les données	ISO

Comités en liaison depuis le ISO/TC 323

ISO/TC 323 peut accéder aux documents des Comités ci-dessous :

Référence	Titre	ISO/CEI
IEC/TC 111	Normalisation environnementale pour les produits et les systèmes électriques et électroniques	IEC
ISO/TC 34/SC 20	Perte et gaspillage de produits alimentaires	ISO
ISO/TC 154	Processus, éléments d'informations et documents dans le commerce, l'industrie et l'administration	ISO
ISO/TC 176	Management et assurance de la qualité	ISO
ISO/TC 207	Management environnemental	ISO
ISO/TC 207/SC 1	Systèmes de management environnemental	ISO
ISO/TC 207/SC 2	Audit d'environnement et investigations environnementales associées	ISO
ISO/TC 207/SC 3	Étiquetage environnemental	ISO
ISO/TC 207/SC 4	Évaluation de la performance environnementale	ISO
ISO/TC 207/SC 5	Evaluation du cycle de vie	ISO
ISO/TC 207/SC 7	Gestion des gaz à effet de serre et du changement climatique et activités associées	ISO
ISO/TC 268	Villes et communautés territoriales durables	ISO
ISO/TC 279	Management de l'innovation	ISO
ISO/TC 301	Management de l'énergie et économies d'énergie	ISO
ISO/TC 307	Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué	ISO
ISO/TC 324	Economie du partage	ISO

Organisations en liaison (Catégories A et B)

Sigle	Titre	Catégorie
ANEC	The European consumer voice in standardisation	A
ASI	Aluminium Stewardship Initiative	A
BioRADAR	Monitoring system of the environmental and social sustainability and circularity of industrial bio-based systems	A
ECOS (Environment)	Environmental Coalition on Standards	A
EMF	The Ellen MacArthur Foundation	A
EWF	European Federation for Welding, Joining and Cutting	A
GRI	Global Reporting Initiative	A
ICDPASO	International Commercial Dispute Prevention and Settlement Organization	A
ITU	Union internationale des télécommunications	A
PREurope	Plastic Recyclers Europe	A
SBS - Small Business Standards	Small Business Standards	A
UNIDO	Organisation des Nations Unies pour le développement industriel	A
WBCSD	World Business Council for Sustainable Development	A
WCO	Organisation mondiale des douanes	A
WFEO	World Federation of Engineering Organizations	A
World Steel Association	Institut international du fer et de l'acier	A
WRI - PACE	World Resources Institute Europe Stichting	A
UNECE	Commission économique des Nations Unies pour l'Europe	B