Le présent document spécifie les exigences et mesures de sécurité pour les machines à chargement et déchargement manuels

—     tenonneuses simples à table mobile à avance manuelle,

—     tenonneuses simples à table mobile à avance mécanisée,

—     machines à tenonner/profiler simples à avance mécanisée,

—     machines à tenonner/profiler doubles à avance mécanisée, également conçues pour être soit chargées, soit déchargées automatiquement, soit les deux,

—     systèmes angulaires pour tenonnage et profilage à avance mécanisée,

ayant une capacité de hauteur de pièce maximale de 200 mm pour les machines simples et de 500 mm pour les machines doubles, capables d’une utilisation en production continue, ci-après désignées également « machines ».

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux significatifs, tels qu’énumérés à l’Annexe A, applicables aux machines lorsqu’elles sont utilisées, réglées et entretenues comme prévu et dans les conditions prévues par le fabricant, incluant un mauvais usage raisonnablement prévisible. Les phases de transport, d’assemblage, de démontage, de mise hors service et de mise au rebut ont également été prises en compte.

Les machines sont conçues pour usiner en une seule passe une extrémité ou deux chants, soit opposés, soit perpendiculaires l’un à l’autre, de pièces constituées de 

a)       bois massif, et

b)       matériaux ayant des caractéristiques physiques similaires à celles du bois (voir l’ISO 19085-1:2021, 3.2), et

c)        seules les machines à avance mécanisée, de

d)       fibre-ciment,

e)       laine de roche et laine de verre,

f)         plâtre,

g)       plaque de plâtre,

h)       panneaux en matrice minérale, panneaux de silicate et panneaux de sulfate,

i)         matériaux en composite dont la base est constituée de polyuréthane ou d’un matériau minéral stratifié en alliage léger,

j)         matériaux en composite à matrice polymère et matériaux renforcés thermoplastiques, thermodurcis et élastomères,

k)       profilés en alliage léger d’aluminium, et

l)         panneaux en composite fabriqués à partir des matériaux énumérés ci-dessus.

Le présent document est également applicable aux machines équipées d’un ou plusieurs des dispositifs ou unités de travail supplémentaires suivantes, dont les phénomènes dangereux ont été traités :

—     unités de ponçage ;

—     support de pièce fixe ou mobile ;

—     changement automatique d’outil ;

—     dispositif de retour automatique de la pièce ;

—     unité de sciage de parclose ;

—     unité de mortaisage ;

—     unité d’alésage ;

—     unité dynamique ;

—     unité de sciage installée à l’extérieur de l’enceinte intégrée, entre les demi-machines dans les machines doubles ;

—     unité de placage ;

—     unité d’enrobage ;

—     unité de rainurage avec outil de fraisage installée à l’extérieur de l’enceinte intégrée, entre les demi-machines ;

—     unité de brossage ;

—     unité de collage ;

—     unité de scellement ;

—     unité d’insertion de chevilles ;

—     unité d’insertion de languettes ;

—     unité de marquage par jet d’encre ;

—     unité de marquage par laser ;

—     unité d’étiquetage ;

—     dispositif de protection de la pièce (dispositif soit anti-écaillage ou anti-flâches ou les deux) ;

—     système de changement rapide d’outil ;

—     unité de précoupe de chant postformé ;

—     support supplémentaire de pièce (à soit l’entrée ou à la sortie, ou les deux) ;

—     dispositif parallèle d’entrée sur les machines simples ;

—     dispositif transversal d’entrée sur les machines simples ;

—     support intermédiaire de pièce sur les machines doubles ;

—     dispositif automatique d’entrée ;

—     chaîne d’avance avec taquets.

Le présent document ne traite pas des phénomènes dangereux relatifs :

a)       aux systèmes de chargement et déchargements automatiques de la pièce d’une machine simple autres qu’un dispositif de retour automatique de la pièce;

b)       à une machine simple utilisée en combinaison avec toute autre machine (comme partie d’une ligne);

c)        à l’utilisation d’outils autres que des lames de scie, ou des outils d’alésage, ou des outils de fraisage pour le rainurage, installés entre des demi-machines et à l’extérieur de l’enceinte intégrée dans des machines doubles;

d)       à l’utilisation d’outils dépassant de l’enceinte intégrée.

e)       aux caractéristiques chimiques de tous les matériaux énumérés de 1.3 c) à i) et de leurs poussières.

Le présent document n’est pas applicable aux machines prévues pour une utilisation en atmosphère explosible ni aux machines fabriquées avant sa publication.