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Numéro de référence
ISO 13740:1998
© ISO 2024
ISO 13740:1998
Pétrole brut et produits pétroliers — Transfert des cargaisons — Détermination du facteur d'expérience du navire au chargement (VEFL) et du facteur d'expérience du navire au déchargement (VEFD) pour les navires de mer de type pétrolier
Edition 1
1998-09
Annulée
ISO 13740:1998
22335
ICS
75
75.180
75.180.30
ISO 13740:1998
Pétrole brut et produits pétroliers — Transfert des cargaisons — Détermination du facteur d'expérience du navire au chargement (VEFL) et du facteur d'expérience du navire au déchargement (VEFD) pour les navires de mer de type pétrolier
Annulée
(Edition 1, 1998)
Informations générales
État actuel
:
Annulée
Date de publication
:
1998-09
Stade
: Annulation de la Norme internationale [
95.99
]
Edition
: 1
Nombre de pages
: 10
Comité technique :
ISO/TC 28/SC 2
ICS
:
75.180.30
RSS
mises à jour
Cycle de vie
Actuellement
Annulée
ISO 13740:1998
Stade:
95.99
00
Préliminaire
10
Proposition
10.99
1993-06-17
Nouveau projet approuvé
20
Préparation
20.00
1993-08-17
Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
30
Comité
30.00
1993-08-17
Projet de comité (CD) enregistré
30.20
1993-08-17
Mise en consultation du CD
30.99
1996-08-05
CD approuvé pour enregistrement comme DIS
40
Enquête
40.00
1996-10-16
DIS enregistré
40.20
1996-11-28
Mise au vote du DIS: 12 semaines
40.60
1997-05-16
Clôture du vote
40.99
1998-01-13
Rapport complet diffusé: DIS approuvé pour enregistrement comme FDIS
50
Approbation
50.00
1998-01-13
Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
50.20
1998-04-02
Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
50.60
1998-06-24
Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
60
Publication
60.00
1998-06-25
Norme internationale en cours de publication
60.60
1998-09-24
Norme internationale publiée
90
Examen
90.20
2002-11-15
Norme internationale en cours d'examen systématique
90.60
2003-07-30
Clôture de l'examen
90.93
2004-03-18
Norme internationale confirmée
90.20
2009-01-15
Norme internationale en cours d'examen systématique
90.60
2009-06-17
Clôture de l'examen
90.20
2014-04-15
Norme internationale en cours d'examen systématique
90.60
2014-09-17
Clôture de l'examen
90.93
2016-10-04
Norme internationale confirmée
90.99
2019-09-06
Annulation de la Norme internationale proposée par le TC ou SC
95
Annulation
95.20
2019-09-23
Mise au vote de l'annulation
95.60
2019-11-12
Clôture du vote
95.99
2020-04-30
Annulation de la Norme internationale
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